Suchkriterien
Ihre Suchkriterien: Autor "REVERT, Michaël"Informazioni | |
---|---|
Titel:
Conditions de recevabilité d'un appel de syndicat de copropriétaires et irrecevabilité en cassation de conclusions au_ titre de l'article L. 600-7 du code de l'urbanisme
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Qu'est-ce qu'une loggia au sens de l'article R. 112-2 du code de l'urbanisme ?
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Adaptations mineures : le changement dans la continuité
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Application (L') dans le temps de la notion de lotissement
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Mise (Une) en regard des articles L. 600-4-1 et L. 600-5 du code de l'urbanisme
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Jusqu'à quel point le juge est-il tenu de rouvrir l'instruction en raison d'un permis de construire modificatif ?
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Intérêt (L') pour agir du propriétaire d'un terrain nu
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Coordination du permis de construire et de l'autorisation de coupe ou d'abattage d'arbres en espace boisé classé
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Possibilité pour un propriétaire de faire condamner son voisin à élaguer son espace boisé classé
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Substitution (La) de motifs, au-delà de l'exigence de motivation intégrale des refus de permis de construire
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Extension du domaine de la « régularisation » à l'institution d'un emplacement réservé ?
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Idée (De l') des parcs photovoltaïques à la montagne
Quelle:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Personne intéressée en appel et réforme de l'intérêt à agir contre les autorisations d'urbanisme
Quelle:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Qu'est-ce qu'une maison individuelle au sens de l'article R. 423-23 du code de l'urbanisme ?
Quelle:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Qu'est-ce qu'une construction tenant compte de l'échelle du bâti environnement ?
Quelle:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Quel régime contentieux pour le permis de construire valant permis de démolir ?
Quelle:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Acte (L') par lequel un conseil municipal revient sur la décision d'acquérir un bien à la suite de l'exercice du droit de délaissement est détachable du contrat de droit privé né entre les parties
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Application dans le temps des dispositions législatives relatives à la suspension du délai d'exercice du droit de préemption
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Notion (De la) d'achèvement du lotissement, pour les besoins de la règle de cristallisation de l'état du droit
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|
|
Titel:
Caractère indemnisable du manque à gagner en cas d'illégalité fautive du refus d'autoriser un lotissement
Quelle:
Revue de droit immobilier
Autoren:
REVERT, Michaël
|