Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "BERGEL, Jean-Louis"| Informazioni | |
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Titre:
Rapport sur le contentieux de la copropriété
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis | GIRAUDEL, Catherine | Centre national de la recherche scientifique (France) | Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme (Limoges) | Université d'Aix-Marseille. Association pour le développement de la recherche et de la documentation en droit privé
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Titre:
Responsabilité (la) des architectes et des entrepreneurs principalement d'après les arrêts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Auteurs:
BELLAGUET-WEVERT, Elisabeth | BERTRAND, Edmond | BONASSIES, Pierre | BERGEL, Jean-Louis | Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit et de sciences économiques
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Titre:
Droit immobilier. 2ème édition
Auteurs:
ATIAS, Christian | BERGEL, Jean-Louis | LANVERSIN, Jacques de | LANZA, Albert
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Titre:
Lamy droit immobilier. Tome 2 : transaction, gestion, fiscalité
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis | EYROLLES, Jean-Jacques | LIARD, Jean-Jacques
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Titre:
Lamy droit immobilier. Tome 1 : urbanisme, construction, fiscalité
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis | EYROLLES, Jean-Jacques | LIARD, Jean-Jacques
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Titre:
Contrôle parlementaire et évaluation. Préf. de rêne Monory
Source:
Notes et études documentaires
Auteurs:
DELCAMP, Alain | BERGEL, Jean-Louis | DUPAS, Alain
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Titre:
Servitudes (les) de lotissement à usage d'habitation; préf. d'Edmond Bertrand
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis | BERGELT, Karl | BERTRAND, Edmond
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Titre:
Ventes (Les) d'immeubles existants
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis
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Titre:
Réforme des lotissements. In : Les actes et les opérations d'urbanisme, "La loi SRU et le droit de l'urbanisme" Toulouse 25 et 26 octobre 2001
Source:
Droit et ville
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis
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Titre:
Réforme (la) des lotissements (commentaire du décret no77-860 du 26 juillet 1977)
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis
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Titre:
Autorisations (les) spéciales
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis
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Titre:
Evolution ou éviction des règles de lotissements ? Clair-obscur de la loi ALUR
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis
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Titre:
Constitutionnalité de l'article L. 442-10 du code de l'urbanisme régissant la modification de cahiers des charges de lotissements, sous réserve de ne pas aggraver les contraintes pesant sur les lotis, sans que cette aggravation soit commandée par le respect des documents d'urbanisme en vigueur
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
BERGEL, Jean-Louis
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