Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "BILLOUT, Michel"Informazioni | |
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Titre:
Rapport d'information au nom de la commission des Affaires économiques par la mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres
Auteurs:
REINER, Daniel | BILLOUT, Michel | BIWER, Claude | France. Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
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Titre:
Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver. Tome I : Rapport
Auteurs:
BILLOUT, Michel | DENEUX, Marcel | PASTOR, Jean-Marc | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures des transports terrestres
Auteurs:
REINER, Daniel | BILLOUT, Michel | BIWER, Claude | France. Sénat
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Titre:
Rapport sur la proposition de loi permettant l'instauration effective d'un pass navigo unique au tarif des zones 1-2
Auteurs:
BILLOUT, Michel | France. Sénat
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