Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "BOUZELY, J-C."| Informazioni | |
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Titre:
Perspectives ouvertes par l'avant-projet de loi relatif à l'administration de la république. La suppression de la participation des communes aux dépenses des collèges
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
ROSSELOT, Jean | BOUZELY, J-C.
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Titre:
Vers un renouveau de la coopération intercommunale? La fin de la Modac
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C. | SOUBELET, Pierre
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Titre:
Actualité de l'informatique administrative. Va-t-on vers une réforme du statut des départements d'outre-mer?
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C. | FRAYSSINET, Jean
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Titre:
Localisation des cimetières et architecture funéraire. (travaux de la commission sur les problèmes funéraires présidée par M. Jacques Aubert)
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, S-C. | DELAHAYE, J.
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Titre:
Gestion (la) des collèges: bilan et perspectives
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Notion (la) de projet d'intérêt général dans le droit de l'urbanisme
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Vie des collectivités territoriales: les enjeux financiers locaux en 1984
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Relations (les) entre les collectivités locales
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Transfert (le) de compétences en matière de transports scolaires
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Charges (les) des communes touristiques
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Logement (le) des instituteurs après la décentralisation
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Rôle (le) économique du commissaire de la république
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Zones (les) de protection du patrimoine architectural et urbain
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Transfert (le) de compétences en matière d'enseignement public; il sera effectif le 1 janvier prochain
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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Titre:
Répartition (la) des compétences
Source:
La Revue administrative
Auteurs:
BOUZELY, J-C.
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