Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "CARPENTIER, Elise"| Informazioni | |
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Titre:
Droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise | SOLER-COUTEAUX, Pierre
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Titre:
Grenelle 2 : les impacts de la loi ENE
Source:
Géomètre
Auteurs:
CHAUVIN, Nicolas | CARPENTIER, Elise
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Titre:
Contrôle (Le) urbanistique des divisions foncières et le nouveau lotissement
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
CARPENTIER, Elise | TREMEAU, Jérôme
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Titre:
Loi (la) "ALUR" et les droits de préemption publics
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Décret (Le) du 27 avril 2015 pris pour l'application de la loi ALUR et relatif aux autorisations d'urbanisme
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Evolutions récentes (Les) du recours pour excès de pouvoir en matière d'autorisations d'urbanisme
Source:
Droit et ville
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Règlement du PLU "alurisé"
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Refonte (La) du code de l'urbanisme
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Lotissements : la cristallisation des droits de construire en permis d'aménager retrouvée
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Loi Boutin : L'urbanisme au service du logement, notamment... Commentaire des dispositions relatives à l'urbanisme de la Loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, du 25 mars 2009, dite "loi Boutin"
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Pollution (a) de l'immeuble doit-elle être mentionnée dans la déclaration d'intention d'aliéner ?
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Nouvelle (La) "ALUR" des droits de préemptions publics
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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Titre:
Droit (Le) de préemption inscrit par la loi ALUR à l'article 10-I de la loi de 1975 sur la protection des locataires est-il conforme à la Constitution ?
Source:
Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme
Auteurs:
CARPENTIER, Elise
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