Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "DANAN, Yves"Informazioni | |
---|---|
Titre:
Processor:procédures et institutions d'aménagement et d'urbanisme. Vol. 1
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | FORGET, Jean-Pierre | MOREL, Jean-Paul | VIDAL, Jacques | France. Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
|
|
Titre:
Guide des procédures d'urbanisme (fasc. No 1). Document provisoire
Auteurs:
DANAN, Yves | FORGET, Jean-Pierre | VIDAL, Jacques | France. Service technique de l'urbanisme | France. Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
|
|
Titre:
Agences (les)d'urbanisme d'agglomération
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | Centre de recherche d'urbanisme (Paris)
|
|
Titre:
Etude sur la situation des agences d'urbanisme d'agglomération au regard de la TVA
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | France. Service technique de l'urbanisme
|
|
Titre:
Véritable (la) force juridique du SDAU. In:annales 1975
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | Centre de recherche d'urbanisme (Paris)
|
|
Titre:
Superposer propriétés publiques et privées. Une solution de compromis au problème foncier
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | MENG, Jean-Philippe
|
|
Titre:
Processor : procédures d'aménagement et d'urbanisme, vol. 1. Planification et autorisations, 2e édition
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | FORGET, Jean-Pierre
|
|
Titre:
Réglementation (la) périurbaine et les acteurs de l'aménagement périurbain en région parisienne. In: peut-on maîtriser le développement périurbain? Paris, 30 juin 1983
Auteurs:
CARMONA, Michel | DANAN, Yves | FOMBELLE, Laurent de
|
|
Titre:
Processor: procédures d'aménagement et d'urbanisme, vol. 2: urbanisme opérationnel, fiscalité et protection de l'environnement, 2e éd
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime | PERNELLE, Jacques
|
|
Titre:
Droit (le) de l'urbanisme.6e éd
Auteurs:
JACQUIGNON, Louis | DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Approbation (l') des plans d'occupation des sols
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
CABETOULLE, Daniel | DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Elaboration (l') et la mise en oeuvre du plan de fusion et de regroupement des communes
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Force (la) juridique des SDAU. Sont-ils opposables aux tiers?
Source:
Metropolis
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Opposabilité (l') aux tiers des schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Statut (le) des agences d'urbanisme d'agglomération
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Problèmes (les) juridiques des zones industrielles
Source:
Analyse de l'espace. (FRA).
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Perspectives de décentralisation de l'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Urbanisme (l') en décentralisation surveillée
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Décentralisation (la) de l'urbanisme existe... Je l'ai rencontrée]
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|
|
Titre:
Urbanisation (l') périphérique et le droit; il existe plusieurs sortes de périphéries les instruments juridiques doivent être choisis en conséquence
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
DANAN, Yves-Maxime
|