Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "France. Direction générale des impôts"| Informazioni | |
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Titre:
Instructions pour l'établissement des documents d'arpentage numériques. Mesures de liaison entre l'AFTRP, les villes nouvelles et le cadastre
Auteurs:
SCHAFFNER, R. | NOEL, J. | Agence foncière et technique de la région parisienne | France. Direction générale des impôts
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Titre:
Fonds (Les) départementaux de péréquation de la taxe professionnelle. Rapport au Parlement en application de l'article 100 de la loi de finances pour 1999
Auteurs:
France. Direction générale des impôts | France. Direction générale des collectivités locales
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Titre:
Fichier informatique des évaluations foncières fief. Ile-de-France: cahier des charges
Auteurs:
CHARLOT | VALAT | DUCREUX | GHEUX | France. Direction générale des impôts
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Titre:
Rôle (le) du maire dans la révision des évaluations cadastrales
Source:
Départements et communes
Auteurs:
Association des maires de France | France. Direction générale des impôts
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Titre:
Immobilier locatif : les nouveaux dispositifs d'encouragement à l'investissement
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Fichier des matrices cadastrales non bâties
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Cadastre (le) français
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Cadastre (le) français
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
TVA a taux réduit sur la construction ou la livraison d'immeubles d'habitation neufs destinés à un usage locatif à caractère social : instruction fiscale du 18 février 1997
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Précis de cadastre
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Régime fiscal de la prime à la localisation de certaines activités tertiaires et de l'aide spéciale rurale. Note du 31 août 1977. Bodgi.31.8.77
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Précis de fiscalité 1984. T.1 et 2
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Liste des communes soumises à la conservation cadastrale sous le régime du décret N. 55- 471 du 30 avril 1955
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Cadastre (le)
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Plan d'ensemble de la région d'Ile-de-France: état d'avancement des travaux au 31 mars 1984
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Système (le) français de publicité foncière. 2 : exemples fictifs
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Guide statistique de la région d'Ile-de-France: résultats obtenus par les services en 1994
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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Titre:
Documentation (la) cadastrale miniaturisée
Auteurs:
France. Direction générale des impôts
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