Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "GELARD, Patrice"| Informazioni | |
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Titre:
Rapport d'information sur les parlements de pays européens
Auteurs:
GELARD, Patrice | PEYRONNET, Jean-Claude | France. Sénat
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Titre:
Rapport de la commission des Lois constitutionnelles, sur le projet de loi constitutionnelle adopté par l'Assemblée Nationale, relatif à la Charte de l'environnement
Auteurs:
GELARD, Patrice | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information chargé de dresser le bilan de l'application de la loi no 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral
Auteurs:
GELARD, Patrice | France. Sénat
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Titre:
Administration (l') des villes en Europe centrale et orientale. In: l'administration des grandes villes dans le monde
Auteurs:
GELARD, Patrice
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