Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "GENTON, Jacques"Informazioni | |
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Titre:
Rapport sur la XIIEME conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements de l'union européenne, tenue à Paris les 27 et 28 février 1995
Auteurs:
PANDRAUD, Robert | GENTON, Jacques | ESTIER, Claude | GUENA, Yves | France. Assemblée nationale
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Titre:
Rapport d'information sur la XI conférence des organes spécialisés dans les affairés communautaires qui s'est tenue à Bonn les 24 et 25 octobre 1994
Auteurs:
GENTON, Jacques | ESTIER, Claude | GUENA, Yves | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur le comité des régions de la communauté européenne
Auteurs:
GENTON, Jacques | France. Sénat
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Titre:
Rapport sur l'application de l'article 88-4 de la constitution
Auteurs:
GENTON, Jacques | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur les fonds structurels a mi-parcours de la seconde phase de programmation
Auteurs:
GENTON, Jacques | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur les grandes échéances européennes et le suivi des propositions d'actes communautaires
Auteurs:
GENTON, Jacques | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur le suivi de la conférence intergouvernementale et l'examen des propositions d'acte communautaire (mars-avril 1996)
Auteurs:
GENTON, Jacques | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur la quatrième session de l'assemblée parlementaire de l'organisation sur la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)
Auteurs:
GENTON, Jacques | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur le fonctionnement du traite sur l'union européenne
Auteurs:
GENTON, Jacques | France. Sénat
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Titre:
CHER(LE) AU SENAT
Auteurs:
GENTON (Jacques)
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