Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "GIROD, Paul"Informazioni | |
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Titre:
Actions (les) des pouvoirs publics sur les sites. Le traitement de nos déchets industriels et domestiques
Source:
Administration
Auteurs:
SCHOTT, Cyrille | LARVARON, Bernard | FERAT, Jean-Michel | GIROD, Paul | SEILLER, Jean-François | VIELLARD, Henri | THORAVAL, Joël
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Titre:
Fiscalité locale: constat et perspectives. La taxe d'habitation: instrument de transfert social? Les collectivités locales et le recours au crédit: moins d'emprunts, mieux d'emprunts. Le budget départemental
Source:
Revue française de finances publiques
Auteurs:
DOSIERE, René | PERRIN, Bernard | WEBER, Alain | GIROD, Paul
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Titre:
Rapport d'information sur le patrimoine immobilier de la Banque de France
Auteurs:
GIROD, Paul | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur l'action communautaire en matière de protection civile
Auteurs:
GIROD, Paul | France. Sénat
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Titre:
Rapport sur la proposition de loi, présentée par Alain Lambert, relative aux districts et modifiant le code des communes, le code général des impôts et la loi d'orientation no 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la république
Auteurs:
GIROD, Paul | France. Sénat
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Titre:
Rapport d'information sur le mode de scrutin régional
Auteurs:
GIROD, Paul | France. Sénat
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