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Base de données

Urbamet (FR) (7)

Auteur

HINFRAY, Antoine (7)
BOUYEURE, Jean-Robert (1)
DUTHIL, Georges (1)

Date

2011 (1)
2005 (1)
1998 (1)
1994 (1)
1989 (1)
1988 (1)
1987 (1)

Thème

CADRE-JURIDIQUE (6)
ECONOMIE (3)
HABITAT--LOGEMENT (3)

Source

Administrer (4)
Actualité juridique. Droit... (1)
L'Observateur de l'immobilier (1)
Revue de droit immobilier (1)

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Critères de recherche

Recherche effectuée avec les critères: Auteur "HINFRAY, Antoine" 
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 7
Informazioni
Titre:
Commentaire de la loi no 94-624 du 21 juillet 1994 relative à l'habitat
Source:
Administrer
Auteurs:
BOUYEURE, Jean-Robert | DUTHIL, Georges | HINFRAY, Antoine
Détail
Titre:
Incidence (l') de la loi du 2 juillet 1998
Source:
Actualité juridique. Droit immobilier. (FRA).
Auteurs:
HINFRAY, Antoine
Détail
Titre:
Réforme (La) de l'affectation immobilière (Ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005)
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
HINFRAY, Antoine
Détail
Titre:
Redevance (la) pour l'installation de locaux à usage de bureaux ou de recherche en région parisienne
Source:
Administrer
Auteurs:
HINFRAY, Antoine
Détail
Titre:
Redevance (la) en Ile-de-France: mise au point
Source:
Administrer
Auteurs:
HINFRAY, Antoine
Détail
Titre:
Commissions (les) de conciliation dans la loi no 86-1290 du 23 décembre 1986 dite loi Méhaignerie
Source:
Administrer
Auteurs:
HINFRAY, Antoine
Détail
Titre:
Fiducie (La) en droit français
Source:
L'Observateur de l'immobilier
Auteurs:
HINFRAY, Antoine
Détail
Page 1 sur 1 1
Archives extraits: 7
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URBADOC

Urbadoc est une production du réseau Urbandata qui rassemble: Centro de Ciencias Humanas y Sociales, Madrid, Espagne; Deutsches Institut für Urbanistik, Berlin, Allemagne; Association Urbamet, Paris, France (I.A.U., CRDALN); Archinet, Venise, Italie (Université Iuav de Venise, CNBA, CERVED).

Cette plateforme est réalisée par les producteurs de la base de données. Ils sont les propriétaires des droits qui s’y rattachent (interface, textes et données).

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