Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "MODERNE, FRANCK"Informazioni | |
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Titre:
Service public de l'assainissement individuel. Aspects juridiques
Auteurs:
MODERNE, Franck | Société civile d'études pour l'équipement rural et urbain (Paris)
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Titre:
Colloque sur les risques naturels et technologiques majeurs : aspects juridiques. Commission responsabilité et assurances
Source:
Droit et ville
Auteurs:
MODERNE, Franck | DEPRIMOZ, Jacques | TOMAZIN, Daniel | SMETS, Henri
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Titre:
Pratiques juridiques de l'urbanisme décentralise : l'encadrement juridique
Source:
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R
Auteurs:
MESNARD, André-Hubert | HOCREITERE, Patrick | MODERNE, Franck
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Titre:
Espagne (l') aujourd'hui, dix années de gouvernement socialiste (1982-1992)
Source:
Notes et études documentaires
Auteurs:
MODERNE, Franck | BON, Pierre (dir.)
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Titre:
PROBLEMAS ACTUALES DE LA COORDINACION ADMINISTRATIVA EN FRANCIA
Source:
Documentación Administrativa
Auteurs:
MODERNE, FRANCK | UNIV. PARIS, FRANCIA
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Titre:
Principes fondamentaux, principes généraux
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
GENEVOIS, Bruno | MODERNE, Franck
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Titre:
Nouvelles (les) compétences locales. De la loi du 7 janvier 1983 à la loi du 25 janvier 1985
Auteurs:
MODERNE, Franck (dir.)
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Titre:
Nouvelle (la) décentralisation. Sous la direction de Franck moderne
Auteurs:
MODERNE, Franck (dir.)
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Titre:
Contrats (les) de maîtrise d'oeuvre des sociétés d'économie mixte (observations sur une réglementation éclatée)
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Fonction (La) de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Structures (les) gonflables dans l'environnement urbanistique observations sous conseil d'état, 28 janvier 1987, ministre de l'urbanisme et du logement c/ Billaud et autres
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Décompte (le) général et définitif des marches de travaux publics
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Faute (la) du maître de l'ouvrage dans le contentieux de la responsabilité décennale des constructeurs, en droit public, note Franck moderne sous C.E. sect. 21 octobre 1977
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Projets (les) d'intérêt général ou une anticipation des règles juridiques
Source:
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Modification (la) des documents de lotissement à la demande ou avec l'accord des Colotis
Source:
Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Sous-traitance (la) des marches publics
Source:
Annales de la voirie et de l'environnement
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Planification (la) urbaine à l'heure de la décentralisation
Source:
Annales de la voirie et de l'environnement
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Villages communautaires et socialisme tanzanien
Source:
Développement et civilisations. (FRA).
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
Etude comparative de deux institutions socialistes du développement rural dans l'océan indien: le Fokonolona malgache et le village Ujamaa tanzanien
Source:
Annuaire des pays de l'océan indien. (FRA).
Auteurs:
MODERNE, Franck
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Titre:
LAS COLECTIVIDADES LOCALES Y EL URBANISMO EN FRANCIA EN EL MARCO DE LA NUEVA DESCENTRALIZACION
Source:
Revista de Administración Pública
Auteurs:
MODERNE, FRANCK
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