Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "PERIGNON, Sylvain"Informazioni | |
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Titre:
Négociations (les) entreprises-collectivités locales, in: le sol de l'entreprise, 4e partie
Auteurs:
SAUVEZ, Marc | GROSSARD, Jacques | PERIGNON, Sylvain | DELECLUSE, Jean-Luc | LAPAIRE, Jean-Pierre | SALLEZ, Alain | TROUDE, Pierre-Henri | Association des études foncières (Paris)
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Titre:
Changement de destination et changement d'affectation. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2003"
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titre:
Nouvelles (Les) modalités de gestion de la densité. in : "Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat. 2004"
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titre:
Table ronde no 3: mode de réalisation de la ZAC et partenariat public-prive
Source:
Droit et ville
Auteurs:
MALLARD, Jacques | PIETTE, Jean-Jacques | JACQOT, Henri | MARTIN, Olivier | PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Avenir (L?) des droits de préemption
Auteurs:
VANDERMEEREN, Roland | PERIGNON, Sylvain | HAUMONT, Francis | JEGOUZO, Yves | MONTECLERC, Marie-Christine de | DUPORT, Jean-Pierre
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Titre:
Colloque sur 'La réforme des autorisations d'urbanisme. Qu'est-ce qui change?', Toulouse, le 26 avril 2007
Source:
Droit et ville
Auteurs:
GALAN, Pierre | PERIGNON, Sylvain | MAS, Jean-Paul | et al.
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Titre:
Table (quatrième) ronde sur "sécurité juridique des constructeurs et autorisations de lotir", colloque national à Caen, 8-9 novembre 1990
Source:
Droit et ville
Auteurs:
JEGOUZO, Yves | KAUFFMANN, Georges | PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Zones d'environnement protège- bilan et perspectives
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
HOCREITERE, Patrick | PERIGNON, Sylvain | OLMI, Michel
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Titre:
Table (première) ronde sur "sécurité juridique des constructeurs et procédures d'expropriation et de préemption", colloque national à Caen, 8-9 novembre 1990
Source:
Droit et ville
Auteurs:
AUBY, Jean-Bernard | PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Droits (Les) de préemption
Source:
Géomètre
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain (coord.)
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Titre:
Table (cinquième) ronde sur "sécurité juridique des constructeurs et zone d'aménagement concerte", colloque national à Caen, 8-9 nov. 1990
Source:
Droit et ville
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain | MOREAU, Guy
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Titre:
Divisions (Les) foncières
Source:
Géomètre
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain (coord.)
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Titre:
Nouvel (Le) ordre urbanistique : urbanisme, propriété, libertés
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Transfert (Le) de permis de construire. in : "Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat. 2005. Textes, jurisprudence, doctrine et pratiques"
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Nouveau (Le) régime des divisions foncières : lotissements, détachements, formulaires, cas pratiques
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Nouveau régime des divisions foncières : Lotissement, déclaration préalable, permis d'aménager. 2ème édition
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Nouveau (Le) certificat d'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Modification (La) du cahier des charges du lotissement
Source:
Actualité juridique. Droit immobilier. (FRA).
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Ouvrages complexes et droit de l'urbanisme
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
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Titre:
Nouveau (Le) régime du changement d'usage des locaux d'habitation
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PERIGNON, Sylvain
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