Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "PLANCHET, Pascal"Informazioni | |
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Titre:
Droit (Le) du PLU durable
Auteurs:
INSERGUET, Jean-François | PLANCHET, Pascal | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titre:
Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale
Source:
Cahiers du Gridauh. (FRA).
Auteurs:
COCQUIERE, Alexandra | EDDAZI, Fouad | HELIN, Jean-Claude | JACQUOT, Henri | JOYE, Jean-François | LEROUSSEAU, Nicole | MANSON, Corinne | PLANCHET, Pascal | STRUILLOU, Jean-François
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Titre:
Réforme (La) des autorisations d'urbanisme. in : "Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat. 2006"
Auteurs:
PLANCHET, Pascal | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titre:
Gestion et protection du patrimoine architectural urbain. Dossier
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
LAJARTRE, Arnaud de | MARINOS, Alain | PLANCHET, Pascal | LOGNA-PRAT, Paul | LEBRETON, Jean-Pierre | JUEN, Philippe
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Titre:
Grenelle II commenté. Impacts de la loi n°2010-788 d'engagement national pour l'environnement sur le droit de l'urbanisme
Auteurs:
CHAUVIN, Nicolas | INSERGUET, Jean-François | PLANCHET, Pascal | WOLFF, Nathalie
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Titre:
Article (l') L. 111-1-4 du code de l'urbanisme : une nouvelle forme de contrainte d'urbanisme
Source:
Revue française de droit administratif
Auteurs:
PLANCHET, Pascal
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Titre:
Contrôle (Le) de légalité des autorisations d'urbanisme implicites : des certitudes, enfin !
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PLANCHET, Pascal
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Titre:
Instruction (L') des autorisations d'urbanisme
Source:
Droit et ville
Auteurs:
PLANCHET, Pascal
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Titre:
Nouveau (Le) régime de la publicité extérieure : le respect de la règlementation
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PLANCHET, Pascal
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Titre:
Loi littoral et espaces naturels
Source:
La Gazette des communes
Auteurs:
PLANCHET, Pascal
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Titre:
PLU et patrimoine : protéger au titre de l'alinéa 7
Source:
Cahiers de l'Iau île-de-France. (FRA).
Auteurs:
PLANCHET, Pascal
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Titre:
Contentieux (Le) des monuments historiques
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PLANCHET, Pascal
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Titre:
Droit de l'urbanisme et protection du patrimoine. Enjeux et pratiques
Auteurs:
PLANCHET, Pascal
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