Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "Priet, François"Informazioni | |
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Titre:
France. in : "Le contenu des plans d'urbanisme et d'aménagement dans les pays d'Europe de l'Ouest. Colloque biennal de l'Association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU) Genève-Lausanne 23-24 septembre 2005"
Auteurs:
PRIET, François | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titre:
Intercommunalité et urbanisme après la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999. In: Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat 2000. Revue de l'actualité de l'année 1999 : textes, jurisprudence, doctrine
Auteurs:
PRIET, François | Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat (France)
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Titre:
Décentralisation (la) de l'urbanisme, essai sur la réforme de 1983-1985
Auteurs:
PRIET, François | Association française de droit de l'urbanisme | Société française pour le droit de l'environnement
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Titre:
La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit double
Source:
Cahiers du Gridauh. (FRA).
Auteurs:
Fatôme, Etienne | Jegouzo, Yves | Jacquot, Henri | Priet, François | Cocquière, Alexandra
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Titre:
Logement (du) social à l'habitat. Les offices cent ans après la loi Bonnevay
Auteurs:
CARRAZ, Maurice | JEGOUZO, Yves | PRIET, François
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Titre:
Droit de l'urbanisme
Source:
Revue de droit rural
Auteurs:
JACQUOT, Henry | LUSSON-LEROUSSEAU, Nicole | PRIET, François
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Titre:
Droit de l'urbanisme. 5ème édition
Auteurs:
JACQUOT, Henri | PRIET, François
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Titre:
Demande (La) de permis de construire
Source:
Droit et ville
Auteurs:
PRIET, François
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Titre:
Principes (Les) régissant l'attribution des compétences en matière d'urbanisme
Source:
Construction urbanisme
Auteurs:
PRIET, François
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Titre:
Intercommunalité (L') accélérée rendra-t-elle plus facile la construction ?
Source:
Revue de droit immobilier
Auteurs:
PRIET, François
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Titre:
Contrôle juridictionnel et pratique administrative du permis de construire aux abords d'un monument historique
Source:
Revue juridique de l'environnement
Auteurs:
PRIET, François
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Titre:
Réelle (Une) clarification des règles applicables à l'instruction des autorisations d'urbanisme
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PRIET, François
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Titre:
Réformes (Les) du droit de l'urbanisme : la réforme de la définition de la surface de plancher.
Source:
L'Actualité juridique. Droit administratif
Auteurs:
PRIET, François
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