Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "RAPIN, Jean-François"| Informazioni | |
|---|---|
|
Titre:
Rapport d'information fait au nom de la Commission des Affaires européennes du Sénat sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union, COM (2018) 568 final
Auteurs:
ALLIZARD, Pascal | MARIE, Didier | RAPIN, Jean-François | France. Sénat. Commission des affaires européennes
|
|
|
Titre:
Rapport relatif à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
Auteurs:
RAPIN, Jean-François
|