Critères de recherche
Recherche effectuée avec les critères: Auteur "RICARD, Michel"| Informazioni | |
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Titre:
ZAC (La) : Zone d'aménagement concerté. Réalisation financement commercialisation; modèles : conventions privées cahier des charges convention de participation au financement
Auteurs:
DEMEURE, Sylvain | MARTIN, Jean-Yves | RICARD, Michel
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Titre:
ZAC (La) : Zone d'aménagement concerté. Réalisation, financement, commercialisation. Deuxième édition-
Auteurs:
DEMEURE, Sylvain | MARTIN, Jean-Yves | RICARD, Michel
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Titre:
Arts (Les) de la rue dans les sociétés du Sud
Source:
Autrepart
Auteurs:
AGIER, Michel (éd.) | RICARD, Alain (éd.)
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Titre:
Pratiques juridiques de l'urbanisme décentralise : les contraintes démocratiques
Source:
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R
Auteurs:
MORAND-DEVILLER, Jacqueline | HOSTIOU, René | RICARD, Michel
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Titre:
Petite loi d'urbanisme. Beaucoup de bruit sans raison. Les vices de forme et l'état de droit
Source:
Etudes foncières
Auteurs:
AUBY, Jean-Bernard | RICARD, Michel
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Titre:
Nature et valeur juridique d'un refus de permis de construire
Source:
L'Actualité juridique. Propriété immobilière
Auteurs:
GIVAUDAN, Antoine | RICARD, Michel
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Titre:
Permis (Le) de construire : la demande de permis et la déclaration, l?instruction de la demande, les pouvoirs de l?administration, la mise en oeuvre du permis, le contentieux administratif, sanctions pénales et responsabilité civile. Cinquième édition
Auteurs:
RICARD, Michel
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Titre:
Pratique (la) du permis de construire et des autorisations spéciales
Auteurs:
RICARD, Michel
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Titre:
Pratique (la) du permis de construire et des autorisations spéciales, 2e éd mise à jour et augmentée. Préf. de Jerôme Chapuisat
Auteurs:
RICARD, Michel
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Titre:
Pratique (la) du contentieux administratif et fiscal. Conseils, formulaires, textes officiels
Auteurs:
RICARD, Michel
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Titre:
Actes (les) individuels d'occuper et d'utiliser le sol
Source:
Les Cahiers de l'I.A.T.E.U.R
Auteurs:
RICARD, Michel
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Titre:
Observations sous arrêt du conseil d'état 23 mars 1979, dame canu et autres
Source:
Semaine juridique. (FRA).
Auteurs:
RICARD, Michel
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Titre:
Pratique (la) du permis de construire et des autorisations spéciales;3e éd. Mise à jour et augm. Préf. de Jerôme Chapuisat
Auteurs:
RICARD, Michel
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