Fiche détaillée
Titre
Approbation, après enquête publique, de la modification du POS de Paris, par création d'un secteur de plan de masse dénomme "stade Charlety" dans le 13ème ardt. Séance du 11 février 1991
Source
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Date de pubblication
1991
Nom géoraphique
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Sujet
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Thèma
Type de document
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Langue (ISO)
français
Droits
Association Urbamet
Série
AP 2152
Code d'identification
meddtl-urbamet-oai.fr:URBOUV00056930