Fiche détaillée
Titre
Urbanisme; Règlements-documents d'urbanisme-permis de construire-autorisations-lotissements-ZAC-habitat social-fiscalité-expropriation droit de préemption-environnement. Patrimoine culturel
Auteurs
Source
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Date de pubblication
1992
Nom géoraphique
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Sujet
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Résumé
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Type de document
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Langue (ISO)
français
Droits
Association Urbamet
Série
CDU 25858
Code d'identification
meddtl-urbamet-oai.fr:URBOUV00072542