Fiche détaillée
Titre
Plan d'action pour le milieu marin pour les sous-régions marines Manche - mer du Nord, mers celtiques, golfe de Gascogne, Méditerranée occidentale : Evaluation initiale des eaux marines ; Objectifs environnementaux et indicateurs associés ; Document d'accompagnement de l'arrêté relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines ; Arrêté du 17 décembre 2012 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines
Auteurs
France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Préfecture maritime de la Manche et de la Mer du Nord (Cherbourg)
Préfecture maritime de l'Atlantique (Brest)
Préfecture maritime de la Méditerranée (Toulon)
Haute-Normandie. Préfecture de Région
Pays-de-la-Loire. Préfecture de Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Préfecture de Région
Préfecture maritime de la Manche et de la Mer du Nord (Cherbourg)
Préfecture maritime de l'Atlantique (Brest)
Préfecture maritime de la Méditerranée (Toulon)
Haute-Normandie. Préfecture de Région
Pays-de-la-Loire. Préfecture de Région
Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Préfecture de Région
Source
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Date de pubblication
2012
Nom géoraphique
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Sujet
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Résumé
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Thèma
Type de document
(informations additionnelles disponibles uniquement pour les utilisateurs authentifiés)
Langue (ISO)
français
Droits
Association Urbamet
Série
CDU CD100453
Code d'identification
meddtl-urbamet-oai.fr:URBOUV00131860